Délibération n° 2020-45 du 26 novembre 2020 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en juillet 2020
Délibération n° 2020-44 en date du 26 novembre 2020 procédant à des inscriptions et à des renouvellements d’inscription au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2020-43 en date du 5 novembre 2020 relative aux modalités de rémunération des membres du collège et de la commission des sanctions de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2020-42 en date du 5 novembre 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage modifiant la liste des experts susceptibles de participer aux travaux du comité mentionné à l’article L. 232-22-1 du code du sport compétent pour le profil biologique
Délibération n° 2020-41 en date du 5 novembre 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage portant suspension de l’application de certaines dispositions de la délibération n° 2019-29 en date du 28 mars 2019
Délibération n° 2020-40 en date du 5 novembre 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à une inscription, à des renouvellements d’inscription et à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2020-38 en date du 15 octobre 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage portant application, pour l’Agence française de lutte contre le dopage, de l’article 5 du décret n° 2016-1073 du 3 août 2016 relatif à la mise en place et à la conservation sur support électronique des bulletins de paye et soldes des agents civils de l’Etat, des magistrats et des militaires
Délibération n° 2020-37 en date du 15 octobre 2020 portant modification du programme annuel de contrôles de l’Agence française de lutte contre le dopage pour l’année 2020
Délibération n° 2020-36 en date du 15 octobre 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions, à des renouvellements d’inscription et à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2020-33 en date du 24 septembre 2020 portant abrogation de l’article 4 de la délibération n° 2020-23 du 19 mars 2020 portant diverses mesures destinées à assurer la continuité de l’activité de l’Agence