Délibération n° 2022-14 du 31 mars 2022 relative à la durée de conservation des échantillons prélevés au mois de novembre 2021
Délibération n° 2022-13 du 31 mars 2022 relative aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (AUT)
Délibération n° 2022-12 du 31 mars 2022 procédant à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2022-11 du 31 mars 2022 fixant la tarification des contrôles préalables à la reprise de compétition d’un animal ayant fait l’objet d’une interdiction
Délibération n° 2022-09 du 31 mars 2022 portant modification de la tarification des prélèvements réalisés pour le compte de tiers
Délibération n° 2022-08 du 31 mars 2022 fixant les modalités de rémunération des membres du collège et de la commission des sanctions
Délibération n° 2022-05 du 10 mars 2022 procédant à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2022-04 du 10 février 2022 relative à la durée de conservation des échantillons prélevés au mois de septembre et octobre 2021
Délibération n° 2022-03 du 10 février 2022 procédant à une inscription et une radiation au sein du groupe cible de l’Agence