Délib. n°2014-150 du 03/12/2014 du Collège de l’afld statuant sur le recours gracieux de Mme DELIE Marie-Laure pour sa radiation au sein du groupe cible
Délib. n°2014-149 du 03/12/2014 du Collège de l’afld examinant la demande de M. ANIC Igor pour sa non inscription dans le groupe cible de l’agence
Délib.n°2014-145 du 03/12/2014 du Collège de l’afld portant modalités de transmission et de gestion des informations de localisation des sportifs faisant l’objet de contrôles individualisés et de sanctions en cas de manquement
Délib.n°2014-148 du 03/12/2014 du collège de l’afld procédant à des inscriptions, des renouvellements et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délib.n°2014-84 en date du 04/09/2014 du Collège de l’AFLD examinant la demande de Mme GAUTHIER-RAT Marion pour le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible de l’Agence
Délib.n°2014-147 du 3/12/2014 du Collège de l’afld habilitant le Présdt à trans.aux aut.compétentes un avt projet de décret relatif.à l’étab.du module stéroïdien du PBS mentionnés à l’art.L.232-15 du code du sport
Délib.n°2014-146 du 3/12/2014 du Collège de l’afld habilitant le Présidt à trans.aux aut.compétentes un avant-projet de décret portant création d’un trt de données à caractère personnel dénommé “AUT” délivrées aux sp
Délib.n°2014-140 du 6/11/2014 portant règlement comptable et financier de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délib.n°2014-139 du 06/11/2014 du Collège de l’afld portant décision modificative n°1 du budget de l’afld pour l’année 2014
Délib.n°2014-144 du 20/11/2014 du Collège de l’afld prise en application de l’article R.232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en Juillet, août et septembre 2014