Délibération n° 179 du 7 juillet 2011 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage animal – Modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage humain
Délibération n° 196 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés lors du deuxième trimestre de l’année 2011
Délibération n° 86 du 7 février 2008 portant modification du règlement intérieur des services et règles de déontologie de l’Agence française de lutte contre le dopage, et précisant le nombre de jours de congés applicable au site de Châtenay-Malabry
Délibération n° 85 du 17 janvier 2008 portant modification des conditions générales de tarification des prélèvements réalisés pour compte de tiers
délibération n° 84 du 17 janvier 2008 portant prorogation de la mesure transitoire pour l’application de la délibération n°59 du 12 juillet 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage humain
Délibération n° 82 du 17 janvier 2008 portant adoption, en seconde délibération, du budget de l’Agence française de lutte contre le dopage pour 2008
Délibération n° 81 du 17 janvier 2008 fixant la rémunération des préleveurs masseurs-kinésithérapeutesRémunération des masseurs-kinésithérapeutes préleveurs
Délibération n° 78 du 29 novembre 2007 complétant la liste des experts susceptibles de participer au comité de médecins placé auprès de l’Agence française de lutte contre le dopage, prévu à l’article L.232-2 du code du sport
Délibération n° 219 complétant l’article 2 de la délibération n ° 54 rectifiée des 12 juillet 2007 et 18 octobre 2007 portant modalités de transmission et de gestion des informations de localisation des sportifs faisant l’objet de contrôles individualisés
Annexe 2 de la Délibération n° 54 rectifiée des 12 juillet 2007 et 18 octobre 2007 portant modalités de transmission et de gestion des informations de localisation des sportifs faisant l’objet de contrôles individualisés et de sanctions en cas de manqueme