Date de publication : 21 mars 2024 Délibération n° 2024-16 du 21 mars 2024 relative aux missions des personnes chargées du contrôle et des professionnels de santé coordonnateurs
Date de publication : 21 mars 2024 Délibération n° 2024-15 du 21 mars 2024 dérogeant aux conditions habituelles de travail et de compensation en vue de l’activité de l’Agence en 2024
Date de publication : 21 mars 2024 Délibération n° 2024-14 du 21 mars 2024 complétant la rémunération des vétérinaires préleveurs et aides-vétérinaires
Date de publication : 21 mars 2024 Délibération n° 2024-13 du 21 mars 2024 relative à l’ajustement de la tarification de certaines prestations réalisées pour le compte de tiers
Date de publication : 21 mars 2024 Délibération n° 2024-12 du 21 mars 2024 relative à l’application de l’attribution de points d’indice majoré pour les agents contractuels de l’Agence
Date de publication : 21 mars 2024 Délibération n° 2024-11 du 21 mars 2024 arrêtant le compte financier de l’Agence pour l’exercice 2023
Date de publication : 15 mars 2024 Décision n° 2024-03 du 15 mars 2024 fixant le contenu de la formation initiale et continue et les modalités d’évaluation des personnes chargées de mener des actions d’éducation
Date de publication : 15 février 2024 Synthèse du rapport d’audit – Fédération française de rugby à XIII
Date de publication : 15 février 2024 Synthèse du rapport d’audit – Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Date de publication : 15 février 2024 Synthèse du rapport d’audit – Fédération française d’athlétisme