Date de publication : 12 mars 2019 Décision n° 2019-4 en date du 12 mars 2019 du secrétaire général portant délégation de signature au directeur et à la directrice-adjointe du département des affaires juridiques et institutionnelles
Date de publication : 7 mars 2019 Délibération n° 2019-16 en date du 7 mars 2019 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions et à une radiation au sein du groupe cible
Date de publication : 6 mars 2019 Décision n° 2019-3 portant abrogation des décisions n° 2016-6 ORG et n° 2016-9 ORG en date du 7 janvier 2016, n° 2017-14 ORG en date du 21 novembre 2017 du Directeur du département des contrôles de l’Agence française de lutte contre le dopage portant délégation de signature au profit de Messieurs Luc GRENIER et Benjamin BERNARD et de Mme Aurélie GACHON.
Date de publication : 1 mars 2019 Décision n° 2019-2 portant abrogation des décisions n° 2016-7 ORG, n° 2016-11 ORG, n° 2016-14 ORG, n° 2016-15 ORG, n° 2016-16 ORG en date du 7 janvier 2016 du Directeur du département des contrôles de l’Agence française de lutte contre le dopage portant délégation de signature au profit de Messieurs Frédéric SCHULER, Jean-Maurice DRADEM, Jean-Christophe BOULANGER, Gildo CARUSO et Philippe BLOQUET
Date de publication : 28 février 2019 Délibération n° 2019-8 en date du 21 février 2019 portant définition du sportif de niveau national
Date de publication : 25 février 2019 Décision n° 2019-1 en date du 25 février 2019 du secrétaire général portant délégation de signature au directeur du département des affaires juridiques et institutionnelles
Date de publication : 22 février 2019 Délibération n° 2019-15 du 21 février 2019 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés de septembre à décembre 2018
Date de publication : 22 février 2019 Délibération n° 2019-14 en date du 21 février 2019 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage modifiant la délibération n° 2016-17 CTRL du 17 février 2016 relative à l’agrément, l’évaluation et aux obligations des personnes chargées des contrôles au titre de l’article L. 232-11 du code du sport
Date de publication : 22 février 2019 Délibération n° 2019-13 en date du 21 février 2019 portant adoption de diverses définitions par le Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage
Date de publication : 22 février 2019 Délibération n° 2019-9 en date du 21 février 2019 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence