Date de publication : 1 septembre 2016 Délibération n° 2016-64 FIN du 1er septembre 2016 du Collège portant attribution d’une indemnité exceptionnelle pour travaux supplémentaires à certains personnels du département des analyses
Date de publication : 1 septembre 2016 Délibération n° 2016-63 JUR du 1er septembre 2016 du Collège portant avis sur un projet de décret relatif aux conditions d’agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage
Date de publication : 1 septembre 2016 Délibération n° 2016-62 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel Mme Valentine PIKUL demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Date de publication : 1 septembre 2016 Délibération n° 2016-61 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel Mme Laura KAMDOP demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Date de publication : 1 septembre 2016 Délibération n° 2016-60 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel Mme Youna DUFOURNET demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Date de publication : 1 septembre 2016 Délibération n° 2016-59 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège procédant à des inscriptions et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Date de publication : 27 juillet 2016 Décision n° 2016-30 ORG du 27 juillet 2016 du directeur du département des analyses portant délégation de signature au sein du département des analyses
Date de publication : 7 juillet 2016 Délibération n° 2016-55 CTRL en date du 7 juillet 2016 du Collège procédant à une inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Date de publication : 7 juillet 2016 Délibération n° 2016-58 ORG du 7 juillet 2016 du Collège habilitant le Président à prendre des engagements en soutien de la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des Jeux olympiques de 2024
Date de publication : 7 juillet 2016 Délibération n° 2016-57 CTRL du 7 juillet 2016 du Collège prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en janvier, février, mars et avril 2016