Date de publication : 5 décembre 2014 Délib.n°2014-145 du 03/12/2014 du Collège de l’afld portant modalités de transmission et de gestion des informations de localisation des sportifs faisant l’objet de contrôles individualisés et de sanctions en cas de manquement
Date de publication : 5 décembre 2014 Délib.n°2014-148 du 03/12/2014 du collège de l’afld procédant à des inscriptions, des renouvellements et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Date de publication : 4 décembre 2014 Délib.n°2014-84 en date du 04/09/2014 du Collège de l’AFLD examinant la demande de Mme GAUTHIER-RAT Marion pour le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible de l’Agence
Date de publication : 3 décembre 2014 Délib.n°2014-147 du 3/12/2014 du Collège de l’afld habilitant le Présdt à trans.aux aut.compétentes un avt projet de décret relatif.à l’étab.du module stéroïdien du PBS mentionnés à l’art.L.232-15 du code du sport
Date de publication : 3 décembre 2014 Délib.n°2014-146 du 3/12/2014 du Collège de l’afld habilitant le Présidt à trans.aux aut.compétentes un avant-projet de décret portant création d’un trt de données à caractère personnel dénommé “AUT” délivrées aux sp
Date de publication : 25 novembre 2014 Délib.n°2014-140 du 6/11/2014 portant règlement comptable et financier de l’Agence française de lutte contre le dopage
Date de publication : 25 novembre 2014 Délib.n°2014-139 du 06/11/2014 du Collège de l’afld portant décision modificative n°1 du budget de l’afld pour l’année 2014
Date de publication : 21 novembre 2014 Délib.n°2014-144 du 20/11/2014 du Collège de l’afld prise en application de l’article R.232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en Juillet, août et septembre 2014
Date de publication : 21 novembre 2014 Délib.n°2014-143 du 20 novembre 2014 du Collège de l’afld examinant la demande de M. BERTONI Xavier pour le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible de l’Agence
Date de publication : 21 novembre 2014 Délib.n°2014-142 du 20/11/2014 du Collège de l’afld examinant la demande de Mme BARTHELEMY Laure pour le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible