Date de publication : 12 avril 2012 Délibération n° 54 rectifiée des 12 juillet 2007 et 18 octobre 2007 portant modalités de transmission et de gestion des informations de localisation des sportifs faisant l’objet de contrôles individualisés et de sanctions en cas de manquement
Date de publication : 12 avril 2012 Délibération n° 159 du 16 décembre 2010 acceptant les projets de recherche ayant reçu un avis favorable du COS
Date de publication : 12 avril 2012 Délibération n° 152 du 24 juin 2010 sur la résolution de l’AMA concernant la demande de l’AFLD de réaliser des contrôles additionnels
Date de publication : 12 avril 2012 Modification du règlement intérieur des services et des règles de déontologie, version consolidée du 11 mars 2010, après la délibération n° 148 du collège de l’AFLD
Date de publication : 12 avril 2012 Délibération n° 142 du 7 janvier 2010 désignant le Directeur par intérim du département des Analyses de l’AFLD
Date de publication : 12 avril 2012 s obligatDélibération n° 140 du 26 novembre 2009 relative au contrôle du respect deions des préleveurs agrées et au retrait de leur agrément
Date de publication : 12 avril 2012 Délibération n° 138 du 5 novembre 2009 portant modalités de gestion des manquements présumés aux obligations de localisation des sportifs faisant l’objet de contrôles individualisés
Date de publication : 12 avril 2012 Délibération n° 137 du 15 octobre 2009 fixant les modalités d’application du droit individuel à formation aux personnels de l’Agence
Date de publication : 12 avril 2012 Délibération n° 133 du 18 juin 2009 portant nouvelle prorogation de la délibération n° 4 du 5 octobre 2006 portant nomination du directeur des analyses de l’AFLD
Date de publication : 12 avril 2012 Délibération n° 134 du 18 juin 2009 fixant les modalités d’attribution d’un congé de formation pour les personnels de l’Agence