Date de publication : 1 août 2007 Décision du Directeur du département des contrôles du 1 août 2007 portant renouvellement d’agrément des préleveurs Ile de France
Date de publication : 1 août 2007 Décision du Directeur du département des contrôles du 1 août 2007 portant renouvellement d’agrément des préleveurs Bretagne
Date de publication : 1 août 2007 Décision du Directeur du département des contrôles du 1 août 2007 portant renouvellement d’agrément des préleveurs Auvergne
Date de publication : 1 août 2007 Décision du Directeur du département des contrôles du 1 août 2007 portant renouvellement d’agrément des préleveurs Alsace
Date de publication : 12 juillet 2007 Annexe 2 de la délibération n° 59 du 12 juillet 2007 arrêtant un modèle de PV pour les contrôles humains (annexe 2 : rapport complémentaire)
Date de publication : 12 juillet 2007 Annexe 1 de la délibération n° 59 du 12 juillet 2007 arrêtant un Modèle de PV pour les contrôles humains (annexe 1 : PV)
Date de publication : 12 juillet 2007 Délibération n° 59 du 12 juillet 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage humain
Date de publication : 12 juillet 2007 Délibération n° 57 du 12 juillet 2007 fixant les procédures internes de passation des marchés adaptés par l’Agence
Date de publication : 12 juillet 2007 Délibération n° 58 du 12 juillet 2007 fixant les modalités de publication de certaines décisions individuelles prises par les autorités de l’Agence et des appels d’offres en procédure adaptée
Date de publication : 12 juillet 2007 Délibération n° 55 du 12 juillet 2007 complétant la liste des pièces et documents médicaux devant être fournis à l’appui de certaines demandes d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques et précisant les conditions de recevabilité des demandes en cas